Le Règlement des retraites : décret n°2008-637 du 30 juin 2008 portant réglement des retraites du personnel de la Régie autonome des transports.
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Décrets modifiant le règlement des retraites :

• Décret n°2008-1514 du 30 décembre 2008 relatif à certains régimes spéciaux de sécurité sociale et au régime de retraites complémentaires des assurances sociales en faveur des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
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• Décret n°2011-292 du 18 mars 2011 relatif au régime spécial de retraite du personnel de la Régie autonome des transports parisiens.
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• Décret n°2011-292 du 18 mars 2011 relatif au régime spécial de retraite du personnel de la Régie autonome des transports parisiens (rectificatif).
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• Décret n° 2011-916 du 1er août 2011 portant application de l’article 17 de la loi n° 2010-1330 du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites relatif à la durée d’assurance nécessaire pour bénéficier d’une pension de retraite à taux plein et à la durée des services et bonifications nécessaire pour obtenir le pourcentage maximum d’une pension civile ou militaire de retraite applicable aux assurés nés en 1955.
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• Arrêté du 02 avril 2013 portant nomination du Président du Conseil d'Administration de la caisse de retraite du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
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• Arrêté du 27 mars 2013 portant nomination des administrateurs au Conseil d'Administration de la caisse de retraite du personnel de la Régie autonome des transports parisiens.
  (1 page - fichier pdf 36 ko)
• Décret du 2 juillet 2012 relatif à l'âge d'ouverture du droit à pension vieillesse
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• Lettre circulaire interministérielle du 28 mars 2012 relative à la revalorisation des pensions de vieillesse au 1er avril 2012.
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• Arrêté du 10 février 2012 portant nomination de l'Agent comptable de la caisse de retraite du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
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• Arrêté du 19 janvier 2012 portant nomination au Conseil d'Administration de la caisse de retraite du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
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• Arrêté du 26 décembre 2011 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de la caisse de retraite du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
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• Décret n°2011-288 du 18 mars 2011 relatif à la limite d'âge des agents de la Société nationale des chemins de fer et de la Régie autonome des transports parisiens
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• Arrêté du 29 juin 2010 portant nomination du directeur de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
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• Décret n°2010-890 du 29 juillet 2010 portant attribution de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord.
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• Décret n° 2009-1191 du 6 octobre 2009 relatif à la tutelle des organismes de sécurité sociale.
  (3 pages - fichier pdf 112 ko)
• L'arrêté du 16 mars 2009 relatif à la prise en compte des périodes de temps partiel non travaillées antérieures au 1er juillet 2008 pour le calcul de la pension et pris pour l'application du IV de l'article 51 du décret n° 2008-637 du 30 juin 2008 portant réglement des retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens.
  (1 page - fichier pdf 64 ko)
• L'arrêté du 28 octobre 2008 relatif à la prise en compte des périodes d'études pour le calcul de la pension pris pour l'application de l'article 17 du décret n°2008-637 du 30 juin 2008 portant réglement des retraites du personnel de la RATP.
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• Arrêté du 28 octobre 2008 relatif à la prise en compte des périodes d'études pour le calcul de la pension et pris pour l'application de l'article 17 du décret n°2008-637 du 30 juin 2008 portant réglement des retraites du Personnel de la Régie Autonome des Transports Parisiens.
  (3 pages - fichier pdf 96 ko)
• Décret n° 2008-637 du 30 juin 2008 portant réglement des retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens.
  (14 pages - fichier pdf 172 ko)
• Décret n° 2008-638 du 30 juin 2008 relatif à la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens et à ses ressources.
  (2 pages - fichier pdf 73 ko)
• Décret n° 2008-48 du 15 janvier 2008 relatif au régime spécial de retraite du personnel de la Régie autonome des transports parisiens.
  (5 pages - fichier pdf 73 ko)
• Décret n° 2007-439 du 25 mars 2007 modifiant le décret n° 2005-1637 du 26 décembre 2005 relatif aux ressources de la Caisse de Retraites du Personnel de la Régie Autonome des Transports Parisiens et le décret n° 2005-1638 du 26 décembre 2005 fixant les taux des cotisations dues à la Caisse de Retraites du Personnel de la Régie Autonome des Transports Parisiens.
  (1 page - fichier pdf 105 ko)
• Décret n° 2005-1635 du 26 décembre 2005 relatif à la Caisse de Retraites du Personnel de la Régie Autonome des Transports Parisiens.
  (7 pages - fichier pdf 120 ko)
• Décret n° 2005-1636 du 26 décembre 2005 relatif aux conventions financières passées par le régime spécial de retraites du personnel de la Régie Autonome des Transports Parisiens, au taux et à l'assiette des cotisations perçues par ce régime et modifiant le décret n° 59-157 du 7 janvier 1959 relatif à l'organisation des transports de voyageurs en Ile-de-France.
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• Décret n° 2005-1637 du 26 décembre 2005 relatif aux ressources de la Caisse de Retraites du Personnel de la Régie Autonome des Transports Parisiens.
  (8 pages - fichier pdf 133 ko)
• Décret n° 2005-1638 du 26 décembre 2005 fixant les taux des cotisations dues à la Caisse de Retraites du Personnel de la Régie Autonome des Transports Parisiens.
  (1 page - fichier pdf 68 ko)
• Décret n° 2005-1639 du 26 décembre 2005 relatif au règlement des retraites du personnel de la Régie Autonome des Transports Parisiens.
  (1 page - fichier pdf 61 ko)