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0-0 rapport AC page de garde 2012
1

RAPPORT DE L’AGENT COMPTABLE
1

SUR LES COMPTES
1

DE L’EXERCICE 2012
1

0-1 rapport AC 2012
2

Préambule
4

1ère partie : le bilan du régime
9

2ème partie : le résultat des sections
16

La section de l’assurance vieillesse
16

Les charges
18

Les produits
21

Le résultat
24

La section des opérations administratives
25

Les emplois
27

Les ressources
27

Le résultat
29

3 ème partie les opérations de trésorerie et pour comptes de tiers
30

Les opérations de trésorerie
30

Les opérations pour le compte de tiers
34

4ème partie : les opérations particulières de l’exercice
35

L’ajustement de la cotisation vieillesse de 2012 (part employeur)
35

Les rachats de cotisations
38

Lexique
40

Annexe documentaire
43

Annexes documentaire du rapport
44