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0-0 rapport AC page de garde 2017 v1
1

0-01 Annexe des comptes 2017 Page signée
2

0-02 FEUILLE BLANCHE
3

0-2 Projet RAC 2017 CRP 06 04 2018
4

Préambule
7

Note N°1 – Documents de synthèse
8

A - Cadre général
14

Note N°2 - Les règles et les méthodes comptables
14

Note N°3 - Les faits marquants de l’exercice et le rappel des textes principaux
18

Note N°4 - Les changements de méthodes comptables, de présentation ou d’évaluation
24

Note N°5 - Les relations avec les autres organismes de sécurité sociale
24

Note N° 6 - Les relations avec l’État ou les entités publiques
28

Note N°7 - Les relations avec les tiers
30

Note N°8 - Les événements postérieurs à la clôture de l’exercice
32

B - Les informations sur les postes du bilan de la CRP RATP
33

Note N°9 - Les immobilisations incorporelles et corporelles
34

Note N°10 - Les immobilisations financières
36

Note N°11 - Les stocks
36

Note N°12 - L’actif circulant
37

Note N°13 - Les opérations pour le compte de tiers
39

Note N°14 - Les autres débiteurs – comptes transitoires ou d’attente
39

Note N°15 - Les opérations de trésorerie
40

Note N°16 - Les capitaux propres
44

Note N°17 - Les provisions pour risques et charges
45

Note N°18 - Les dettes financières
46

Note N°19 - Les dettes d’exploitation
46

Note N°20 - Les autres créditeurs – comptes transitoires ou d’attente
50

C - Les informations sur les postes des comptes de résultat de la CRP RATP
51

Note N°21 - Les soldes intermédiaires de gestion (S.I.G) des comptes de résultat (GA et GV)
51

Note N°22 - Les charges de la section de l’assurance vieillesse
54

Note N°24 - Les produits de la section de l’assurance vieillesse
57

Note N°23 - Les charges de la section de la gestion administrative
63

Note N°25 - Les produits de la section de la gestion administrative
66

Note N°26 - L’ajustement annuel des cotisations avec la RATP (part employeur)
68

Note N°27 – Le suivi des rachats de cotisations
70

1-1 Décret 2005_1635 du 26 déc 2005 Création CRP RATP Comptabilité
78

1-2 Arrêté du 10 janvier 2017 portant nomination du CA
85

20-Arrêté du 10 janvier 2017 portant nomination des administrateurs au conseil d’administration de la caisse de retraite du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
85

1-3 Arrêté du 1er décembre 2017 portant nomination au CA
87

95-Arrêté du 1er décembre 2017 portant nomination au conseil d’administration de la caisse de retraite du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
87

1-4 Arrêté du 2 avril 2013 Nomination du président du CA Barbaroux
88

1-5 Décret du Contrôle Interne du 14 octobre 2013 joe_20131016_0007[1]
89

1-6 Décret n° 2013-1290 du 27 décembre 2013 - art 4 - Taux cotisations salariales RATP 2014 - 2020
95

1-7 Arrêté 24 décembre 2014 calendrier clôture et balances mensuelles
96

63-Arrêté du 24 décembre 2014 fixant le calendrier d’établissement des comptes annuels et les modalités d’élaboration des balances mensuelles des organismes de sécurité sociale
96

1-8 Arrêté du 12 juillet 2016 Nomination directeur CRPRATP 01102016
99

1-9 Arrêté du 16 août 2016 nomination de l'Agent Comptable
101

1-9 bis CONV 015-7 Convention CRP RATP CAVIMAC Mise à disposition d'un agent comptable 6 juillet 2016
102

1-10 Arrêté du 20 décembre 2017 soldes 2016 et acomptes 2018 compensation généralisée vieillesse
105

66-Arrêté du 20 décembre 2017 fixant pour 2016 les montants de transferts définitifs et pour 2017 et 2018 les montants et les dates de versement des acomptes à divers régimes de sécurité sociale au titre de la compensation généralisée vieillesse
105

2-1 Lettre ministère 1er sept 2006 présentation cptes CRP RATP et réserves
109

2-2 Lettre ministere 11 aout 2009 majoration enfants
111

2-3 Lettre ministere DSS du 17 septembre 2009
113

2-4 Lettre ministere 22 dec 2011 flux compensations
115

2-5 Lettre ministérielle 5 avril 2012 suivi de la trésorerie et de la politique financière des régimes et OSS
118

2-6 Lettre ministérielle du 10 juillet 2017 portant nomination d'un nouveau contrôleur général économique et financier
121

3-1 Chrono 044 Ministère_M BRIARD_ Régularisation de la cotisation vieillesse 2017 (N4DS)_08032018
124

3-2 Chrono 044 Ministère_Mme DENECHERE_ Régularisation de la cotisation vieillesse 2017 (N4DS)_08032018
128

3-3 Chrono 044 Ministère_Mme LEFORT_ Régularisation de la cotisation vieillesse 2017 (N4DS)_08032018
132

3-4 Chrono 045 RATP_Christine MERCKAERT_Régularisation de la cotisation vieillesse 2017 (N4DS)_08032018
136

4-1 Loi n 2015-1702 du 21 décembre 2015 - LFSS2016 - Ressources non permanentes
138

5-1 rapport AC page de garde états financiers 2017
139

COMPTES DE L’EXERCICE 2017
139

Etats Financiers
139

5-2 liste des états financiers 2017
140

Annexe documentaire
140

5-3 FEUILLE BLANCHE
141

5-3-1-1 Bilan combiné Crp Ratp 31-12-2017 (sans macro)
142

5-3-1-15 Tableau des effectifs 31-12-2017
144-145

5-3-1-2 Compte de résultat combiné CrpRatp 31-12-2017 (sans macro)
146

5-3-1-3 Compte de résultat Gestion Administrative avant équilibre CrpRatp 31-12-2017 (sans macro)
148

5-3-1-4 Compte de résultat Gestion Administrative après équilibre CrpRatp 31-12-2017 (sans macro)
151

5-3-1-5 Compte de résultat Gestion Technique CrpRatp 31-12-2017 (sans macro)
154

5-3-1-6 Tableau des immobilisations et des amortissements 31-12-2017(sans macro)
156

5-3-1-7 Crédit bail 31-12-2017
157

5-3-1-8 Etat des échéances des créances 31-12-2017m
158

5-3-1-9 Relevé des valeurs mobilières de placement 012 au 31122017
160-161

5-3-1-10 Valeurs du portefeuille titres immobilisés 31-12-2017
162-163

5-3-1-11 Tableau d'affectation des résultats 31-12-2017m
164-165

5-3-1-12 Tableau des provisions 31-12-2017
166

5-3-1-13 Etat des échéances des dettes 31-12-2017m
167

5-3-1-14 Etat des restes à payer et à recouvrer 31-12-2017 m
168-169